EUDR et huile de palme : obligations, traçabilité et risque fournisseur

Trois chantiers en découlent pour une entreprise agroalimentaire ou cosmétique : qualifier précisément chaque produit par code douanier, remonter la traçabilité jusqu'à la parcelle de palmiers à huile, et documenter une évaluation du risque fournisseur. Ce guide décline ces trois chantiers sur la filière palme et renvoie, pour le cadre général, à notre guide consacré au règlement EUDR.

En bref

Périmètre : quelles huiles, fractions et dérivés de palme entrent dans l'EUDR

Le point de départ n'est jamais le nom commercial d'un ingrédient : c'est son classement douanier. Le HS (Harmonized System, système harmonisé) est la nomenclature internationale ; dans l'UE, il est décliné en code de la NC (nomenclature combinée) à huit chiffres. C'est ce code, confronté à l'annexe I du règlement, qui détermine si un produit est concerné.

L'huile de palme brute et ses fractions (position 1511)

La position 1511 couvre les « huiles de palme et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées ». Elle englobe donc, dans une même logique :

• l'huile de palme brute (CPO, crude palm oil), issue de la pression des régimes de fruits ;
• l'huile de palme raffinée, blanchie et désodorisée ;
• les fractions qui en sont séparées : oléine de palme (liquide, très utilisée en friture et en cuisine industrielle) et stéarine de palme (solide, pour les matières grasses et les savons).

Retenez que la mention « raffinées ou non » exclut d'emblée l'argument « mon produit est transformé, donc hors périmètre ».

Palmiste : une seconde matière au sein de la même filière

Le palmier à huile produit deux matières grasses distinctes, qui empruntent des circuits différents :

L'enjeu opérationnel est réel : une entreprise peut avoir cartographié son huile de palme et découvrir que sa pâte de palmiste, son huile de palmiste ou ses tourteaux relèvent aussi de l'annexe I, avec une origine parfois documentée par d'autres fournisseurs.

Les dérivés : glycérol, acides gras, alcools gras

C'est le point qui surprend le plus les équipes Achats et R&D, en particulier dans les cosmétiques et les produits d'hygiène. Plusieurs dérivés figurent déjà à l'annexe I, indépendamment de leur usage final :

L'extension de 2026 : de nouveaux dérivés applicables au 30 décembre 2027

L'acte délégué (UE) 2026/2102, publié au Journal officiel de l'Union européenne en septembre 2026, modifie l'annexe I. Pour la filière palme, il intègre plusieurs dérivés oléochimiques, notamment sur les positions douanières 2905, 2915, 2916, 2921, 2923, 2924, 3401, 3823, 3824 et 3907 - alcools gras, acides, esters, savons, amines, polyéthers - dès lors qu'ils sont issus du palmier à huile. Le préfixe « ex » signifie que seule la partie du code correspondant à ces produits est visée.

Deux précisions importantes :

• ces nouvelles lignes ne s'appliquent qu'à partir du 30 décembre 2027, pour laisser le temps de préparer les filières ;
• le même acte crée des exclusions explicites, dont les dérivés de palme utilisés dans la fabrication de médicaments à usage humain ou vétérinaire, les déchets et produits d'occasion, les échantillons destinés aux essais ou analyses, ainsi que les emballages servant uniquement à contenir, protéger ou transporter d'autres produits.

Le piège du code à six chiffres et de la mention « ex »

Un code HS à six chiffres est presque toujours insuffisant. Le libellé de l'annexe I se lit au niveau du code NC à huit chiffres, et parfois au niveau d'un sous-ensemble signalé par « ex ». Concrètement :

• un produit fini contenant de l'huile de palme n'entre pas automatiquement dans le champ : encore faut-il que son code figure à l'annexe I ;
• la mention « ex » impose de comparer la marchandise à la description précise de l'entrée, pas seulement à sa position ;
• le classement doit être confirmé par écrit avec l'équipe douane, produit par produit, avec la justification conservée pour l'audit.

« Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées »Règlement (UE) 2023/1115, annexe I, position 1511 · texte consolidé, EUR-Lex

Déforestation et huile de palme : pourquoi la filière est au cœur du règlement

Ce que montrent les données

La déforestation et l'huile de palme sont liées par un mécanisme simple : pour planter des palmiers, il faut convertir des terres, parfois forestières. Les ordres de grandeur publiés par la FAO (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture) éclairent le contexte :

• sur 2000-2018, l'expansion des terres cultivées a été le premier moteur de la déforestation mondiale, avec près de 50 % du total ;
• l'huile de palme représenterait à elle seule environ 7 % de cette déforestation, soit de l'ordre de 11 millions d'hectares sur la période ;
• les forêts tropicales concentrent plus de 90 % de la déforestation mondiale sur cette même période.

Côté production, une étude scientifique s'appuyant sur les données FAOSTAT estime qu'environ 28 millions d'hectares étaient cultivés en palmier à huile en 2019, l'Indonésie et la Malaisie en représentant respectivement environ 52 % et 18 %. Ces chiffres décrivent des surfaces et des parts de déforestation : ce ne sont ni les mêmes indicateurs, ni les mêmes périodes, et il ne faut pas les confondre.

La règle EUDR : une date opposable, pas une moyenne mondiale

Le règlement ne demande pas de comparer une filière à une moyenne : il impose une vérification par parcelle. Pour l'huile de palme, la question est de savoir si la terre où les palmiers ont été plantés était une forêt après le 31 décembre 2020 - auquel cas la matière première est non conforme, quel que soit le niveau de performance moyen du fournisseur.

Deux précisions juridiques utiles :

1. Le critère de dégradation forestière ne s'applique, dans le règlement, qu'aux produits du bois. Pour la palme, le test porte sur la déforestation au sens de la conversion d'une forêt en usage agricole.
2. La conformité suppose aussi la légalité de la production dans le pays d'origine : droit foncier, droit de l'environnement, droit du travail, obligations fiscales et douanières, droits des communautés locales.

Petits producteurs, moulins et intermédiaires : là où se joue la preuve

Une part importante des surfaces mondiales de palmier à huile est exploitée par de petits producteurs - les travaux de cartographie disponibles les situent autour d'un quart à un tiers des surfaces plantées selon les définitions et les années de référence. Leur inclusion est un enjeu de conformité autant que de durabilité : sans cartographie de leurs parcelles, la preuve ne peut pas être établie, et le risque de voir ces producteurs exclus des chaînes approvisionnant l'UE est documenté par les acteurs de la filière.

À cela s'ajoute une structure industrielle à plusieurs étages : les régimes de fruits frais (FFB, fresh fruit bunches) passent par des collecteurs et des centres d'achat, puis par un moulin qui produit l'huile brute, avant raffinage, fractionnement et, le cas échéant, transformation oléochimique. Chaque étape est un point de rupture potentiel pour le lien entre un lot et ses parcelles d'origine.

Obligations de diligence de l'acheteur d'huile de palme

D'abord : quel est votre rôle ?

La première question n'est pas « que dois-je fournir ? » mais « qui suis-je ? ». Le règlement distingue trois situations.

Pour un industriel, la situation la plus fréquente est celle d'opérateur en aval lorsqu'il achète auprès d'un importateur européen, et d'opérateur lorsqu'il importe lui-même la matière première. La même entreprise peut cumuler les deux rôles selon les références.

Les informations à recueillir (article 9)

Pour chaque produit concerné, il faut réunir des informations précises et vérifiables :

• description du produit, nom commercial et type ;
• matières premières utilisées dans la fabrication ;
• quantité ;
• pays de production, et le cas échéant région ;
• géolocalisation de toutes les parcelles de production ;
• date ou période de production ;
• identification et coordonnées des fournisseurs ;
• identification et coordonnées des destinataires professionnels, le cas échéant ;
• éléments prouvant l'absence de déforestation et la conformité légale.

Évaluer, atténuer, déclarer

Une fois les informations réunies, l'opérateur évalue le risque (article 10), conclut à un risque nul ou négligeable, ou met en place des mesures d'atténuation (article 11). Tant que le risque n'est pas ramené à un niveau nul ou négligeable, le produit ne peut pas être mis sur le marché.

Vient ensuite la DDS (Due Diligence Statement, déclaration de diligence raisonnée). Elle est déposée dans le système d'information EUDR, hébergé dans TRACES (TRAde Control and Expert System, le système de contrôle des échanges de la Commission). Le système attribue un numéro de référence à rattacher aux produits. La déclaration et ses justificatifs se conservent au moins cinq ans.

Quelles échéances retenir ?

Ce sont les autorités nationales compétentes qui contrôlent le respect du règlement ; en France, elles sont désignées au sein des ministères chargés de la Transition écologique et de l'Agriculture, la douane intervenant au passage en frontière. Les États membres fixent leurs sanctions, avec un plafond d'amende au moins égal à 4 % du chiffre d'affaires annuel total réalisé dans l'UE pour les personnes morales, ainsi que des mesures complémentaires possibles (confiscation, exclusion des marchés publics, interdiction temporaire d'activité).

Traçabilité amont : de la parcelle au dérivé

Ce qu'il faut relier

La traçabilité exigée n'est pas « connaître son moulin » : c'est pouvoir relier le produit à toutes les parcelles contributrices. Schématiquement, la chaîne à documenter est la suivante :

1. Parcelle de palmiers à huile → coordonnées géographiques et identification de l'exploitation.
2. Régimes de fruits frais livrés au moulin → association livraison / parcelle.
3. Moulin → transformation en huile de palme brute, par lot.
4. Raffinerie et fractionnement → huile raffinée, oléine, stéarine.
5. Oléochimie → glycérol, acides gras, alcools gras, esters.
6. Produit fini → lot commercialisé et référence de déclaration.

Le circuit palmiste ajoute une branche parallèle : noix et amandes, huile de palmiste, tourteaux pour l'alimentation animale.

Géolocalisation : polygone ou point ?

Quatre exigences techniques reviennent systématiquement dans les cahiers des charges et les rejets de dossiers :

• coordonnées en degrés décimaux, avec au moins six décimales ;
• ordre longitude, latitude - et non l'inverse ;
• polygones fermés et sans auto-intersection, un polygone décrivant une seule parcelle ;
• format d'échange de type GeoJSON (RFC 7946), en WGS 84 / EPSG:4326.

Une carte d'exploitation générale, ou un point unique au centre d'un bloc de parcelles, ne remplace pas la géolocalisation de chaque parcelle d'origine.

Trois modèles de chaîne de contrôle, une seule exigence utile

C'est une distinction à retenir pour les négociations commerciales : un volume de « crédits » ne rend pas conforme une matière dont l'origine est inconnue.

Les quatre points de rupture les plus fréquents

1. Parcelles non cartographiées en amont, notamment chez les petits producteurs et leurs collecteurs.
2. Mélange en cuves, ports et raffineries, entre matières d'origines ou de statuts différents.
3. Rupture du lien lot ↔ parcelle au moment du changement d'unité ou de contenant.
4. Conversion des unités et des références entre les documents fournisseurs et les systèmes internes (tonnes, litres, mètres cubes, numéros de lot différents).

Certifications RSPO, ISCC et EUDR : ce qu'elles couvrent, et leurs limites

La RSPO

La RSPO (Roundtable on Sustainable Palm Oil, Table ronde pour une huile de palme durable) est le principal référentiel de durabilité de la filière palme. Son système est reconnu par le marché, mais il ne constitue pas une reconnaissance officielle de conformité au règlement européen.

Le gap analysis publié par la RSPO identifie plusieurs écarts structurels :

L'ISCC

ISCC (International Sustainability and Carbon Certification) est un système de certification utilisé notamment pour les chaînes de durabilité des matières premières agricoles. Pour l'huile de palme, la combinaison pertinente est ISCC EU + add-on EUDR : l'add-on intègre des contrôles de traçabilité jusqu'aux parcelles, d'analyse de déforestation, de légalité et de gestion des risques.

Un point de méthode compte : dans ce cadre, la ségrégation physique est requise pour distinguer les produits couverts des produits non couverts. Une chaîne ISCC reposant sur un simple bilan massique ne suffit donc pas à elle seule à établir la correspondance avec l'EUDR.

Ce qu'il faut demander à un fournisseur certifié

• Le certificat en cours de validité, avec son périmètre exact (site, produits, matières).
• La présence explicite de l'add-on EUDR ou l'équivalent, selon le système.
• Les données de géolocalisation des parcelles contributrices, dans le format attendu.
• Les preuves de ségrégation physique aux points de mélange (moulins, cuves, ports).
• La référence de déclaration ou les informations de diligence amont applicables.

Autrement dit : une certification RSPO ou ISCC aide à structurer la preuve, mais ne dispense jamais l'acheteur d'exercer sa propre diligence raisonnable. Ce constat rejoint celui que nous faisons pour les autres filières : un référentiel de durabilité et un règlement de traçabilité ne produisent pas les mêmes preuves.

Évaluation du risque fournisseur : méthode en 5 étapes

Étape 1 - Risque pays

La Commission classe les pays selon leur risque de déforestation : risque faible, standard ou élevé. Ce classement, fixé par un règlement d'exécution, conditionne l'intensité de la diligence : la procédure simplifiée n'est possible que si le produit provient exclusivement d'un pays à faible risque, sans mélange avec d'autres origines. Les principaux pays producteurs d'huile de palme ne figurent pas, à ce stade, dans la catégorie des pays à faible risque.

Étape 2 - Risque produit

Trois questions suffisent souvent à qualifier l'exposition : le code NC figure-t-il à l'annexe I à la date de mise sur le marché ? S'agit-il d'une ligne ajoutée en 2026 et donc applicable au 30 décembre 2027 ? Le produit entre-t-il dans une exclusion explicite (usage pharmaceutique, échantillons, déchets, emballage de soutien) ?

Étape 3 - Risque de chaîne d'approvisionnement

Plus la chaîne comporte d'étages, plus il est difficile de prouver l'origine : collecteurs, centres d'achat, moulins, négociants, raffineries, ports. Trois indicateurs utiles : le nombre d'intermédiaires entre la parcelle et vous, la visibilité que vous avez sur les moulins et leurs bassins d'approvisionnement, et le modèle de chaîne de contrôle pratiqué (IP, ségrégation, bilan massique).

Étape 4 - Risque documentaire

La qualité des preuves compte autant que leur existence. Quatre contrôles simples :

• la géométrie fournie est-elle exploitable (longitude/latitude, six décimales, polygone fermé) ?
• les quantités déclarées sont-elles cohérentes avec les volumes achetés et les lots livrés ?
• le pays et la date de production concordent-ils avec les bons de livraison ?
• les documents de légalité sont-ils valides et versionnés ?

Étape 5 - Décider et atténuer

Signaux d'alerte à surveiller

• Un fournisseur qui n'identifie pas ses moulins amont.
• Des géolocalisations identiques pour des parcelles distinctes, ou des polygones se recouvrant.
• Une origine déclarée « pays à faible risque » alors que le mélange n'est pas démontré.
• Une traçabilité reposant exclusivement sur un bilan massique.
• Un certificat présenté comme valant conformité EUDR, sans preuve au niveau parcelle.

Rappel utile : les autorités contrôlent un pourcentage minimum d'opérateurs, proportionné au risque du pays (de l'ordre de 1 % pour un risque faible, 3 % pour un risque standard et 9 % pour un risque élevé). Un dossier reconstituable en quelques minutes vaut mieux qu'un dossier pléthorique.

Les erreurs fréquentes

1. Croire que la palme s'arrête à l'huile brute. Fractions, huile de palmiste, tourteaux, glycérol, acides gras et alcools gras peuvent tous relever de l'annexe I.
2. Travailler au code HS à six chiffres. Le libellé de l'annexe I se lit au niveau du NC à huit chiffres, parfois sur un sous-ensemble signalé par « ex ».
3. Ignorer l'acte délégué de 2026. De nouveaux dérivés entrent dans le champ au 30 décembre 2027 : le portefeuille risque doit être mis à jour avant, pas après.
4. Accepter un point pour une parcelle de plus de 4 hectares. Le polygone est requis, et un point central avec rayon n'est pas un polygone.
5. Se contenter d'un certificat RSPO ou ISCC. Les dates de référence et les modèles de chaîne de contrôle ne sont pas superposables aux exigences EUDR.
6. Confondre bilan massique et traçabilité. Des volumes « compensés » ne démontrent jamais l'origine d'un lot précis.
7. Collecter des géométries sans les rattacher à un lot. Une coordonnée non reliée à un lot livré ne produit aucune preuve opposable.
8. Zapper l'étape « qui suis-je ? ». Un opérateur en aval et un importateur n'ont pas les mêmes obligations, ni le même calendrier de préparation.

Checklist opérationnelle pour un acheteur d'huile de palme

• Périmètre et rôles
• Toutes les références contenant de la palme ou du palmiste sont recensées, y compris les dérivés cosmétiques.
• Chaque référence dispose d'un code NC à huit chiffres confirmé par écrit.
• Chaque référence est qualifiée au regard de l'annexe I à sa date de mise sur le marché, extensions de 2026 incluses.
• Le rôle (opérateur, opérateur en aval, commerçant) est documenté, référence par référence.

• Données et traçabilité
• Les fournisseurs directs et indirects sont cartographiés jusqu'aux moulins.
• Les parcelles contributrices sont identifiées, avec polygone pour celles de plus de 4 hectares.
• Les coordonnées respectent le format attendu (six décimales, longitude puis latitude, GeoJSON en WGS 84).
• Le lien lot ↔ parcelle ↔ fournisseur est vérifié sur un échantillon de lots réels.
• Le modèle de chaîne de contrôle (IP, ségrégation, bilan massique) est documenté pour chaque origine.

• Certifications et légalité
• Les certificats RSPO et ISCC sont vérifiés (validité, périmètre, présence d'un add-on EUDR).
• Les documents de légalité du pays de production sont collectés et à jour.
• Une référence de déclaration de diligence est obtenue ou transmise pour les produits déjà mis sur le marché.

• Pilotage
• Une grille de risque fournisseur est appliquée (pays, produit, chaîne, qualité documentaire).
• Les écarts déclenchent un plan d'action daté, avec responsable.
• Un dossier de preuves est testé sur le produit le plus exposé, avant tout contrôle.
• Les données et justificatifs sont archivés pendant au moins cinq ans.

Pour aller plus loin

La difficulté de l'EUDR huile de palme n'est ni juridique ni documentaire au sens classique : elle tient à la cohérence entre ce que déclarent vos fournisseurs, ce que contiennent vos référentiels produit et ce que vos lots ont réellement consommé. Un portefeuille de dérivés oléochimiques changeant de périmètre en 2027 ajoute une contrainte : anticiper plutôt que réagir.